Navigation – Plan du site
Comptes rendus

Anne Simonin, Le déshonneur dans la République. Une histoire de l’indignité 1791-1958

Michel Biard
p. 199-201
Référence(s) :

Anne Simonin, Le déshonneur dans la République. Une histoire de l’indignité 1791-1958, Paris, Grasset, 2008, 770 p., ISBN 978-2-246-62991-7, 26,90 €

Texte intégral

1Anne Simonin nous offre ici un passionnant travail, au carrefour de l’histoire, de l’histoire du droit et de la littérature, érudit et toujours stimulant quoique parfois d’une lecture peu aisée. Elle entreprend de suivre les évolutions des réflexions et législations successives sur « l’honneur, principe du gouvernement républicain », et l’opposé de cette vertu fondamentale : le « déshonneur », la « dégradation civique », l’« indignité ». Ayant choisi d’aborder le tout dans une longue durée, son travail est scindé en deux grands blocs, d’une part, les années révolutionnaires, d’autre part, la période de la Libération et de la IVe République. Il ne s’agit point ici de mettre en œuvre une histoire linéaire qui irait de 1791 au milieu du XXe siècle, mais bel et bien de centrer le regard sur deux périodes distinctes pour se livrer au jeu des comparaisons, de la recherche des origines, de la découverte parfois de haines tenaces (Sade, plusieurs fois jugé « indigne » au cours de sa vie l’est bien plus longtemps par l’interdiction de sa prose). L’audace du rapprochement entre la Terreur et l’action du Gouvernement provisoire de la République française fera sans doute frémir d’aucuns, de même – mais dans un autre registre – que le rappel de ce qu’était la Fraternité en l’an II, mais c’est tant mieux pour le débat intellectuel et cela prouve l’importance de cet ouvrage qui ose énormément. Même si son second moment est riche et nous apprend beaucoup sur les années au cours desquelles sont jugés ceux qui ont été des collaborateurs (95 000 personnes sont alors « convaincues d’indignité nationale » et condamnées à « une mort symbolique, la mort civique »), le présent compte rendu évoquera pour les lecteurs des AHRF les pages consacrées à la Révolution française.

2C’est d’abord la dégradation civique, telle qu’elle apparaît dans le Code pénal de 1791, qui mérite notre attention. Elle est « l’héritage rationalisé » des peines infamantes de l’Ancien Régime, peines qui accompagnaient d’autres châtiments ou qui pouvaient être appliquées seules. Parmi celles-ci, le blâme sert de modèle pour concevoir la nouvelle dégradation civique, mais la cérémonie renvoie aussi aux anciennes cérémonies de « dégradation des armes et de la noblesse ». Avec le Code pénal de 1791, ce n’est plus le bourreau qui inflige la peine infamante, mais le greffier du tribunal, et ce n’est pas là un changement dénué de sens. L’individu dégradé est désormais « indigne d’être citoyen français ». Tout en restant français, il perd l’exercice de ses droits politiques pour une durée de dix années. Anne Simonin relate les diverses évolutions de cette peine sous l’Empire (Code pénal de 1810) et au-delà, jusqu’à l’« État français » mis en place à Vichy puis détruit en 1944. Mais c’est avant tout la seconde partie du livre qui est la plus directement consacrée à la période révolutionnaire, sous le titre « La Révolution comme boîte à outils (1791-1794) ». Quelque 160 pages sur près de 800, mais ô combien dignes d’intérêt !

3Jean-Paul Marat paraît d’abord sur le devant de la scène. En octobre 1789, contestant la séparation entre citoyens actifs et passifs, ne dénonce-t-il pas ceux qui sont, à ses yeux, « indignes » de siéger à l’Assemblée et tout autant « indignes » de la « confiance de leurs commettants » ? Cette notion d’« indignité politique » entre dans la législation révolutionnaire avec le décret des 13-15 juin 1791, en vertu duquel chaque officier doit désormais signer un texte par lequel il promet fidélité « à la Nation, à la Loi et au Roi », et s’engage à combattre tout complot contre la Patrie, sous peine d’être « un homme infâme, indigne de porter les armes et d’être compté au nombre des citoyens français ». Le décret est étendu aux fonctionnaires publics, mais ce serment ne sera finalement jamais demandé, comme l’a d’ailleurs prévu Marat dans L’Ami du peuple. Comment appliquer semblable mesure là où, une semaine plus tard, Louis XVI lui-même donne l’exemple du parjure, et que sa trahison ouverte reste impunie ? Mais Marat, qui emploie souvent le mot « indigne » dans son journal, entend aller bien au-delà de la seule indignité entraînant une perte des droits politiques. Pour lui, un fonctionnaire public destitué doit aussi être déclaré « indigne de posséder à jamais aucun emploi public ». Il imagine un « tableau d’incivisme » sur lequel serait porté le nom de chaque individu condamné, ce qu’Anne Simonin rapproche de l’exécution en effigie sous l’Ancien Régime. Et, comme elle le montre bien, Marat a à cet égard procédé à infiniment plus d’exécutions en effigie qu’il n’est responsable de réelles mises à mort (même s’il est toujours possible de noter qu’une plume assassine peut avoir de lourdes conséquences pour peu que la période s’y prête).

4Après ce développement réservé à « Marat, théoricien de l’indignité politique », vient un passage clef du livre : « Être non citoyen sous la Terreur. Le collaborateur et l’indigne, deux figures de l’ennemi intérieur ». Anne Simonin nous présente le temps de la Terreur comme celui d’« un état d’exception exceptionnel », « un état de siège fictif civil », « un état du droit » dans lequel les autorités civiles voient se concentrer entre leurs mains ce qui est en général réservé aux autorités militaires dans le cadre de « l’état de siège réel ». Ce faisant, mais sans vouloir en faire une causalité unique, cela va de soi, elle souligne le poids de ce qui a souvent été appelé « les circonstances » : « Si la guerre ne saurait justifier les mesures d’exception adoptées sous la Terreur, sans la guerre, la Terreur eût été littéralement impensable » (p. 269). Elle lie cela aux décrets des 8-10 juillet 1791 et surtout des 26-31 mai 1792 relatifs aux places à mettre en état de guerre, et insiste sur les fréquentes références dans les discours à l’état de siège. Reprenant la théorie de « la fiction comme procédé juridique » (Lucien Lecocq, 1914) et parlant de « fiction dogmatique », elle suggère que les premières mesures de la Terreur sont notamment nées au début de septembre 1793 lorsque les demandes des manifestants populaires ont été en partie détournées. Alors qu’un « état de siège réel militaire » aurait pu naître de la journée révolutionnaire du 5 septembre, un « état de siège fictif civil » est mis en place avec une Terreur conçue comme un « système auxiliaire transitoire », « comme si Paris devait être en état de siège » en raison d’une menace étrangère imminente. S’il est possible de s’accorder, me semble-t-il, sur une analyse qui montre comment le pouvoir civil a su éviter le recours au militaire, la démonstration va parfois loin dans son désir de faire tout entrer dans ce schéma alors devenu un peu trop rigide. Ainsi, les manifestants réclamaient-ils vraiment un état de siège militaire en voulant généraliser les armées révolutionnaires et organiser une authentique levée en masse ? La confiance dans le rôle du civil armé pour la défense de la République, contre ses ennemis tant extérieurs qu’intérieurs, est-elle assimilable à un hypothétique soutien accordé à des autorités militaires qui prendraient la direction des opérations ? J’avoue être dubitatif. Le grand travail de Richard Cobb sur les armées révolutionnaires a exposé leur « subordination au pouvoir politique » et plus encore a montré qu’il s’agissait avant tout de « groupes civils armés » et non de groupes militaires. Et Cobb d’observer que « si quelques-unes d’entre elles acquièrent au cours de leur existence un certain esprit de corps, c’est celui d’une élite politique privilégiée, elles ne se militarisent pas ». La prise d’armes est donc honorable lorsque la Patrie est attaquée, ce qui induit une irruption du militaire dans le civil, certes, mais pas pour autant une confusion entre les deux, surtout chez des militants souvent enclins à se défier de l’autorité militaire. Par ailleurs, le rôle décisif attribué par Anne Simonin à Carnot au sein du Comité de Salut public, en raison de sa connaissance des réalités théoriques et pratiques d’une mise en état de siège militaire, n’est pas prouvé et reste donc à l’état d’hypothèse. Enfin, un représentant du peuple en mission n’est pas un « général sans le savoir » et je ne crois guère que l’originalité de cette « institution révolutionnaire » doive être avant tout pensée « à partir du droit militaire ». La volonté de ne pas leur donner des pouvoirs illimités, le rappel qui peut les toucher à tout moment, l’obsession d’une confusion de leurs pouvoirs avec ceux des généraux attestent que tout cela est plus compliqué. L’essentiel me paraît notamment résider dans la double légalité civile qui a alors cours, puisque aux lois « ordinaires » se superposent des lois « révolutionnaires », toutes issues de la même source de légitimité : la Convention nationale. Et un constat proche peut également être fait à propos de ce qui est écrit sur le 9 thermidor. En effet, en vertu de cette volonté de séparer ce qui est civil de ce qui est militaire, Anne Simonin en vient à considérer Barras comme un militaire. Représentant du peuple à ce moment chargé de la force armée de Paris pour briser les « robespierristes », en devient-il pour autant un militaire ?

5Le livre propose ensuite diverses pistes de réflexion sur l’émigré et le « hors de la loi », ce dernier étant conçu comme « le frère juridique » du précédent. La législation révolutionnaire contre les émigrés a introduit dans le droit français la notion de « mort civile ». L’émigré qui ne rentre pas sauve sa vie, mais il n’en est pas moins mort, « mort civilement ». À l’instar du « hors de la loi », il devient une sorte d’« a-citoyen », un « impossible citoyen », et tous vont grossir les rangs de ceux qui sont stigmatisés avec la loi du 22 prairial comme « ennemis du peuple ». Parmi ces « ennemis », Anne Simonin réserve une place particulière à ceux qui sont accusés de « collaboration » avec l’ennemi étranger. Suite à l’avancée des troupes étrangères dans la France septentrionale en 1793, des citoyens français se sont en effet empressés d’afficher à nouveau divers signes royalistes (croix de Saint-Louis, etc.) et ont participé au pouvoir local soumis à l’envahisseur. Il n’en faut pas davantage pour que Merlin de Douai dénonce cette « intelligence avec l’ennemi ». Pour autant, s’il est certes possible de suivre le raisonnement qui sépare l’infraction de nature militaire et celle de nature civile, peut-on à ce sujet aller jusqu’à parler de « législation anti-collaborateurs », même si à la Libération des résistants l’ont considérée comme telle ? Le propos de l’ouvrage s’y prête naturellement puisque les années 1940 et 1950 sont au cœur de la démonstration, mais pour autant Anne Simonin expose que ladite législation révolutionnaire a fait en tout 24 victimes, ce qui réduit de facto sa portée. Alors, simples premiers signes annonciateurs ou véritable naissance d’une criminalisation de la « collaboration » ?

6Ce compte rendu en atteste, le beau livre d’Anne Simonin ne manque pas de susciter le débat et ce n’est pas là la moindre de ses qualités. Il offre au lecteur de multiples pistes de réflexion, des sources (dont les sources littéraires, très importantes même si je ne les ai pas beaucoup évoquées ici) et plusieurs centaines de références bibliographiques précieuses. Il fera date dans l’historiographie et on ne saurait donc trop en recommander la lecture.

Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

Michel Biard, « Anne Simonin, Le déshonneur dans la République. Une histoire de l’indignité 1791-1958 », Annales historiques de la Révolution française, 357 | 2009, 199-201.

Référence électronique

Michel Biard, « Anne Simonin, Le déshonneur dans la République. Une histoire de l’indignité 1791-1958 », Annales historiques de la Révolution française [En ligne], 357 | juillet-septembre 2009, mis en ligne le 09 décembre 2009, consulté le 27 juin 2017. URL : http://ahrf.revues.org/10665

Haut de page

Auteur

Michel Biard

Articles du même auteur

Haut de page

Droits d’auteur

Tous droits réservés

Haut de page
  • Logo Éditions Armand Colin
  • Revues.org