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HomeNuméros324Comptes rendusLa vénalité.

Comptes rendus

La vénalité.

Michel Biard
p. 210-211
Bibliographical reference

William Doyle, La vénalité, Paris, P.U.F. (collection Que sais-je), 2000, 127 p.

Full text

1En dépit d’un titre quelque peu vague, ce petit ouvrage est bien consacré à la vénalité des offices en France, la période moderne représentant l’essentiel du volume. Ne doutons pas qu’il s’avère utile pour tous ceux qui veulent aborder la question sans se plonger dans les ouvrages spécialisés ou sans avoir recours aux Institutions de la France (...) de R. Mousnier. Organisé de façon claire, le texte de William Doyle évoque les mille et une formes des offices, des plus modestes à ceux qui touchent de près la Cour. Ce phénomène, que Mercier stigmatisait comme le «venin de toutes les places», aurait concerné à la fin du xviiie siècle plus de 300 000 personnes et, à en croire l’auteur, représenterait un capital privé deux à trois fois supérieur au revenu annuel du roi. Les seules maîtrises héréditaires dans les jurandes, créées tardivement en 1771, auraient été achetées par quelque 46 000 artisans à la veille de la Révolution. C’est dire si les finances en jeu sont considérables, même si à cette date la vente des offices ne pèse plus beaucoup dans le budget de l’État.

2William Doyle nous offre une typologie des offices selon la fonction exercée, selon le statut patrimonial, selon leur rémunération, selon les privilèges qui leur sont attachés (notamment les exemptions fiscales et bien sûr, pour certains, très minoritaires, la voie d’accès à la noblesse), enfin selon leur valeur (une valeur qui finit par davantage dépendre du jeu du marché que du prestige de la fonction comme l’attestent les dernières décennies avant 1789). L’auteur montre aussi, de manière limpide, comment les rythmes de la vénalité ont été liés à l’histoire militaire, de l’explosion originelle due aux guerres d’Italie sous les règnes de Charles VIII et Louis XII aux conflits entraînés par la politique expansionniste de Louis XIV qui réduisent à néant les efforts de Colbert pour diminuer l’attrait de ces offices qu’il estimait marqués du sceau de la stérilité économique. À la veille de la Révolution française, le système est florissant et la plupart des offices voient leur prix s’envoler, preuve qu’il est toujours considéré comme utile de transformer son capital en capital social. Même les attaques des Philosophes (Voltaire mis à part) s’estompent dès lors que Maupeou s’en prend aux parlements et que supprimer la vénalité des magistratures semble devoir renforcer un pouvoir jugé despotique... la vénalité est un «mal nécessaire» écrit Diderot (Observations sur le Nakaz, 1774).

3Moins de dix pages de ce petit livre sont réservées à la période révolutionnaire, ce qui en soi n’est guère surprenant. On y trouvera une brève incursion dans les cahiers de doléances qui condamnent peu la vénalité en général, mais s’attachent à dénoncer certains de ses aspects particuliers, notamment tout ce qui touche à la vénalité de la justice. Les étapes de l’anéantissement du système sont ensuite décrites, avec les décisions d’août 1789, le plan de liquidation et de remboursement de septembre 1790 et les diverses mesures qui le suivent, jusqu’à l’été 1794 où le processus est jugé achevé avec au total environ 800 millions de livres déboursés par l’État. Beaucoup de particuliers sont perdants, à divers titres (ceux qui ont acheté récemment à prix fort, ceux qui sont remboursés de façon tardive avec des assignats à la valeur dépréciée), mais d’autres s’y retrouvent et réinvestissent leur capital dans les biens nationaux. Le lecteur souhaiterait d’ailleurs, à ce stade de l’enquête, davantage de précision là où l’auteur se borne à évoquer, sans plus d’analyse, «le désastre économique de la Révolution». D’une façon similaire, peut-on écrire, en quelques lignes, que la Révolution, avec sa politique vis-à-vis de la vénalité des offices, contribue à fermer l’accès à une noblesse qui était pourtant très ouverte? Sans présenter à nouveau ce dossier pour débattre sans fin du degré d’ouverture de la noblesse française, il convient d’ajouter que désormais, avec la Révolution, la considération sociale et l’accès à la notabilité passent par d’autres voies que par un titre que l’on puisse afficher avec plus ou moins de superbe.

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References

Bibliographical reference

Michel Biard, “La vénalité.”Annales historiques de la Révolution française, 324 | 2001, 210-211.

Electronic reference

Michel Biard, “La vénalité.”Annales historiques de la Révolution française [Online], 324 | avril-juin 2001, Online since 21 April 2004, connection on 28 March 2024. URL: http://journals.openedition.org/ahrf/1121; DOI: https://doi.org/10.4000/ahrf.1121

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